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Marques déposées par SCHAEPELYNCK QUENTIN
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ZE PASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZE PASS
SCHAEPELYNCK QUENTIN

Numéro de dépôt :
3208559
Date de dépôt :
07/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2013
ZE PASS de SCHAEPELYNCK QUENTIN

Présentation de la marque ZE PASS

Déposée le 7 février 2003 par SCHAEPELYNCK QUENTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZE PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est SCHAEPELYNCK QUENTIN domicilié(e) 40, BOULEVARD DU ROI,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHREPELYNCK QUENTIN domicilié(e) 40, BOULEVARD DU ROI,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

La marque ZE PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZE PASS est expirée depuis le 7 février 2013.


SCHAEPELYNCK QUENTIN - 40, BOULEVARD DU ROI,78000 VERSAILLES - 78000 - France


SCHREPELYNCK QUENTIN - 40, BOULEVARD DU ROI,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Inscription le 21 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506742 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21

Communications par terminaux d'ordinateurs. Services d'affichage électronique. Services de messagerie électronique. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne. Conception et développement de logiciels. Programmation pour ordinateur.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.